Bienvenue sur notre site, appartenant au syndicat mixte Pays Haute-Corrèze Ventadour, dont le siège social est situé au 23 parc d'activité du Bois Saint-Michel 19200 USSEL.
**Directeur de la publication** : Tony CORNELISSEN, joignable au 05 32 09 19 50 ou à contact@payshautecorrezeventadour.fr
**Hébergement du site** : Emonsite, 19 rue Lamartine 80000 AMIENS, mail : contact@e-monsite.com
**Propriété intellectuelle** : Le contenu de ce site, incluant, de manière non exhaustive, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l'exception des marques, logos ou contenus appartenant à d'autres sociétés partenaires ou auteurs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'expression écrite de notre part. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
**Données personnelles** : Le Pays Haute-Corrèze Ventadour s'engage à préserver la confidentialité des informations éventuellement fournies en ligne par l'internaute. Toute information personnelle que l'internaute serait amené à transmettre au Pays Haute-Corrèze Ventadour pour l'utilisation de certains services est soumise aux dispositions de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations personnelles le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un mail à contact@payshautecorrezeventadour.fr ou en effectuant sa demande par courrier, à l'adresse 23 parc d'activité du Bois Saint-Michel 19200 USSEL.
**Limitations contractuelles sur les données techniques** : Le site utilise la technologie JavaScript. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l'utilisation du site. De plus, l'utilisateur du site s'engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
**Liens hypertextes** : Les sites internet du Pays Haute-Corrèze Ventadour peuvent offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet. Le Pays Haute-Corrèze Ventadour ne dispose d'aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. Le Pays Haute-Corrèze Ventadour ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l'internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d'utilisation.
**Contactez-nous** : Pour toute question ou demande d'information concernant le site, ou toute déclaration relative aux mentions légales, vous pouvez nous contacter à contact@payshautecorrezeventadour.fr